Politique de confidentialité

DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Le présent document a pour objet de vous exposer les conditions dans lesquelles la société RAPET Jean François (ci-après « RAPET Jean François ») gère les données personnelles (ci-après les « Données ») de ses clients et des utilisateurs du site https://www.domainerapetjf.com (ci-après le « Site »), en conformité avec les exigences de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).
La Politique de gestion des données personnelles RAPET Jean François est susceptible d’être mise à jour en fonction des évolutions légales et/ou des traitements de données à caractère personnel réalisés par RAPET Jean François. Si vous êtes titulaires d’un Compte Client, vous serez informé de telles mises à jour par l’envoi d’un email ou une notification dans votre compte.
Date de la dernière mise à jour : 28/09/2022

1. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

L’Entreprise RAPET Jean François est le Responsable des traitements de données personnelles mis en œuvre au travers du Site, au sens de l’article 1 du RGPD.
RAPET Jean François
Siège social: 1 Rue sous le Château - 21190 Saint-Romain - FRANCE 
RCS DIJON n°918561317
Numéro de téléphone : +33 (0)6 10 11 12 91
Adresse e-mail de contact : [email protected]

2. INFORMATIONS COLLECTEES

RAPET Jean François collecte plusieurs types de données personnelles vous concernant:
2.1 Informations fournies directement par vous-même
1. Nous collectons des informations que vous nous communiquez directement lorsque vous utilisez notre Site, à savoir notamment lorsque :
- Vous créez un Compte Client,
- Vous commandez des Produits sur le Site,
- Vous contactez notre Service Client par téléphone, par e-mail ou encore par tchat,
- Vous inscrivez à notre newsletter,
- Vous participez à un jeu-concours,
- Vous répondez à une enquête.
Si la communication de vos informations personnelles est volontaire et soumise à votre consentement, nous pourrons cependant éventuellement être dans l’incapacité de vous fournir certains produits, services ou informations, si vous ne fournissez tout ou partie des informations demandées.
2. Les catégories d'informations que nous collectons comprennent :
a) Les informations d’identification et de contact (comme les nom, prénom, date de naissance, coordonnées postales, moyens de contact) nécessaires à votre identification lorsque vous utilisez un de nos services (ex : création d’un Compte Client en ligne),
b) Les informations transactionnelles nécessaires pour traiter votre commande (produits choisis, adresse de livraison et de facturation, numéro de téléphone et adresse email, mode de paiement, dont notamment vote numéro de carte bancaire et sa date d’expiration, ainsi que le titulaire de la carte ou du compte bancaire lorsque vous faites un paiement en ligne)
c)Les données d’historique concernant vos commandes en ligne et vos contacts avec nous.
3. Les données que nous vous demandons et qui sont indispensables pour répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque ou un procédé équivalent sur les formulaires de collecte, ou précisées comme telles oralement au moment de leur collecte. Si vous ne renseignez pas les champs obligatoires ou ne communiquez pas les informations signalées comme obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes, et notamment de traiter vos commandes de produits.
2.2 Informations collectée automatiquement
Nous collectons automatiquement certaines informations vous concernant lorsque vous accédez au Site, vous l’utilisez ou réalisez une transaction commerciale avec nous, notamment :
a) Données de connexion : Nous collectons des informations concernant l’appareil avec lequel vous vous connectez, ainsi que sur votre utilisation du Site (telles que le système d’exploitation, le type de navigateur que vous utilisez, l’utilisation ou non de proxy, la localisation de l’appareil déduite de votre adresse IP permettant d’identifier votre appareil, les temps d'accès, les pages visitées, et le lien qui vous a permis d'accéder à notre Site).
b) Informations sur votre navigation : Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies de suivi pour collecter des informations vous concernant lorsque vous interagissez avec notre Site ou avec les e-mails que nous vous adressons. Pour en savoir plus sur les cookies et la manière de les désactiver, nous vous invitons à vous rapporter aux dispositions de l’article 10 de notre Politique de Confidentialité.
2.3 Informations concernant des tiers
Nous pouvons également être amenés à collecter des informations que vous fournissez à propos d'autres personnes, notamment lorsque vous achetez des Produits sur le Site et demandez à ce qu’ils soient envoyés à une autre personne que vous. Nous utilisons de telles informations uniquement pour les besoins correspondant à ces communications d’informations, tels l’expédition des Produits à des tiers.

3. FONDEMENT ET USAGE DES INFORMATIONS COLLECTÉES

Les collectes de données personnelles décrites sous l’article 2 qui précèdent sont effectuées car elles sont, cumulativement ou alternativement :
A. Effectuées sur la base de votre consentement
Les données personnelles vous concernant sont collectées sur la base de votre consentement, notamment lorsque vous remplissez un formulaire de contact, lorsque vous nous transmettez une réclamation ou encore lorsque vous vous inscrivez à une newsletter, ou lorsqu’un tel consentement est légalement requis.
B. Nécessaires pour exécuter les contrats de vente à distance conclus avec vous
Nous utilisons par ailleurs vos données afin de répondre à nos obligations contractuelles, dans le cadre la conclusion et de l’exécution des contrats de vente à distances conclus avec vous, et notamment pour :
- Vous fournir les Produits que vous avez commandés sur le Site, traiter les transactions et la facturation, assurer la livraison, y compris la gestion des fraudes sur internet et aux moyens de paiement, ainsi que des incidents de paiement ;
- Gérer votre Compte Client;
- Vous proposer et gérer tout autre service, actuel ou futur en relation avec les Produits.
Les informations relatives à vos commandes de Produits sur le Site, ainsi que des informations relatives à l’appareil ayant permis de réaliser la commande (notamment le système d'exploitation utilisé, la localisation de l’appareil, l'utilisation ou non de proxy ...) sont collectées de manière automatisée et sont utilisées pour analyse vos transactions à des fins de détection de la fraude et de prévention des impayés.
Ces informations pourront le cas échéant être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par nous aux seules fins de vérification de votre identité, de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée. Pour toute question sur ces contrôles ou en cas de blocage de vote Compte Client, vous êtes invité à contacter le Service Clients aux coordonnées figurant sous l’article 12 de nos Conditions Générales de Vente.
C. Nécessaires pour répondre aux intérêts légitimes de Maison RAPET Jean François
a) Gérer et animer de manière dynamique la relation commerciale, valoriser l‘image de RAPET Jean François et faire connaître nos Produits, y compris la réalisation d’enquêtes consommateurs et d’études de marché.
b) Assurer votre navigation sur le Site et améliorer votre expérience utilisateur.
Des informations sur votre navigation sont automatiquement collectées (cf. l’article 2.2 « Informations collectée automatiquement »).
c) Réaliser des études et statistiques.
Nous sommes susceptibles d’utiliser les informations collectées à des fins d’études et statistiques, après les avoir rendues anonymes.
D. Nécessaires pour nous conformer à nos obligations légales
Des Données vous concernant sont conservées et archivées pour répondre à nos obligations légales, notamment en matière comptable et fiscale, ainsi que pour assurer la défense de nos intérêts en cas de litige ou d’action en justice.

4. DUREE DE CONSERVATION DE VOS DONNEES

Vos Données ne seront conservées par RAPET Jean François que pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites sous l’article 3 ci-dessus, augmentée du délai de prescription légale. 
Si vous êtes client de RAPET Jean François, à savoir si vous avez créé un Compte Client, nous conserverons vos Données pendant toute la durée de la validité de votre Compte Client, augmentée d’une durée de trois (3) ans à compter de la fermeture de votre Compte Client.
Vos Données sont susceptibles d’être conservées plus longtemps, lorsque vous avez passé commande sur le Site, au titre d’obligations légales spécifiques ou au regard des délais de prescription légale applicables. A titre d’exemple, les données peuvent être conservées pendant :
- 6 ans pour les documents fiscaux ;
- 10 ans pour les pièces comptables ;
- toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.
Les Données relatives aux noms, prénoms et adresses des clients suspectés de fraude et à l’origine d’impayés seront enregistrées dans un traitement spécifique, conservées 36 mois, en vue de détecter de nouvelles transactions présentant un risque de fraude.
Si vous n’êtes pas client de RAPET Jean François mais que vous vous êtes cependant inscrit à notre newsletter, nous conserverons votre adresse e-mail jusqu’à la date de votre désinscription de la newsletter.

5. PARTAGE DES DONNEES AVEC LES TIERS

Pour atteindre les finalités décrites sous l’article 3 ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de ces finalités, vos Données pourront être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :
a) personnes habilitées au sein de RAPET Jean François (ex: services en charge du marketing, des études et analyses, du service clients, du contentieux, des affaires comptables et fiscales ou de l’informatique et de la sécurité des systèmes d’informations) ;
b) aux prestataires de paiement et aux mandataires de RAPET Jean François qui doivent nécessairement avoir accès à vos Données pour l’exercice de leurs missions (avocats, experts-comptables…), nos conseils, ou encore des tiers autorisés par la loi, pour nous permettre d’assurer le recouvrement de nos créances, la gestion des litiges, prévention des impayés et contentieux.
c)les prestataires et sous-traitants de RAPET Jean François intervenant par exemple pour les opérations suivantes :
- prestations informatiques, 
- gestion du Site,
- lutte contre la fraude, 
- la préparation, l’expédition et le suivi de vos commandes,
- gestion de la relation client.
d) les autorités administratives ou judiciaires le cas échéant dans le cadre du respect de nos obligations légales ou pour nous permettre d’assurer la défense de nos droits et intérêts.
Dans l’hypothèse où toute ou partie des activités de la société RAPET Jean François seraient cédées, vos Données seraient communiquées à l’acquéreur afin d’assurer la continuité de l’activité du Site et de votre Compte Client. 
Nous n’effectuons aucun transfert des Données en dehors de l’Union Européenne.

6. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous mettons en œuvre les mesures techniques, physiques et organisationnelles appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité des Données et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. 
Nous choisissons des sous-traitants ou des prestataires qui présentent des garanties en termes de qualité, de sécurité, de fiabilité et de ressources pour assurer la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles y compris en matière de sécurité des traitements. 
Nous nous assurons le cas échéant que nos prestataires et sous-traitants présentent des garanties et mettent en œuvre des mesures de sécurité suffisantes pour assurer la protection des Données dont le traitement leur est confié conformément aux exigences de la législation en matière de protection des données personnelles.

7. VOS DROITS RELATIFS A VOS DONNEES

Conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD), et dans les limites fixées par ces dispositions vous bénéficiez des droits suivants sur les Données qui vous concernent :
a) Accès à vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de recevoir une copie des Données que nous détenons vous concernant et de vérifier que nous les traitons conformément à la législation applicable.
b) Rectification de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de corriger toute information incomplète ou inexacte que nous détenons vous concernant. Vous avez également la possibilité de demander la correction des Données personnelles vous concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction.
c) Effacement de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de nous demander d'effacer vos Données si nous n'avons pas de motifs légitimes à poursuivre leur traitement. Votre Compte Client devra le cas échéant être fermé et l’abonnement à notre newsletter résilié.
Vous pouvez également demander l’effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :
- Vous considérez que notre traitement de vos Données vous concernant n’est plus nécessaire, ou que la réalisation des finalités visées dans cette politique ou que leur conservation est contraire à la loi,
- Vous avez retiré votre consentement au traitement de vos Données,
- Vous vous opposez au traitement de vos Données,
- Vous vous opposez à l’utilisation de vos Données à des fins de prospection commerciale.
d) Opposition au traitement de vos Données : lorsque la base légale du traitement est dans notre intérêt légitime, vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de vos Données pour des raisons tenant à votre situation particulière. En cas d’exercice d’un tel droit d’opposition, nous cesserons le traitement sauf lorsqu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et les libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice. Vous pouvez également vous opposer pour tout traitement lié à la prospection commerciale, ou retirer votre consentement à tout moment, pour les cas où celui-ci vous aurait été demandé (le retrait de votre consentement sera sans incidence sur la licéité du traitement réalisé avant le retrait du consentement).
e) Limitation du traitement de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de nous demander de restreindre le traitement des Données vous concernant.
f) Portabilité de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de recevoir les Données que nous traitons vous concernant, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et de les transmettre à un autre responsable de traitement sans que nous y fassions obstacle.
Nous attirons votre attention sur le fait que même dans les cas où vous nous aurez demandé à bénéficier de votre droit à l’effacement ou à limitation du traitement de vos Données nous sommes susceptibles de conserver certaines Données vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou l’autorise, lorsque nous avons un motif légitime de le faire (notamment pour nous permettre de justifier de l’exécution des commandes de Produits) ou encore pour l’exercice ou la défense de droits en justice.
Vous pouvez exercer les droits qui précèdent en vous connectant sur votre Compte Client.
Si vous ne disposez pas d’un Compte Client, si vous ne pouvez accéder à celui-ci ou si les droits que vous souhaitez exercer concernant vos Données ne peuvent l’être via l’accès à votre Compte Client, écrivez-nous aux coordonnées suivantes : RAPET Jean François - 1 Rue sous le Château - 21190 Saint-Romain - FRANCE – [email protected], en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible votre référence client.
Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Nous pouvons être conduits à vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans les meilleurs délais.
Une réponse vous sera alors adressée dans les meilleurs délais.
Dans l’hypothèse où nous ne parviendrions pas à répondre à vos demandes d’une manière qui vous satisfasse, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07. Tél : 01 53 73 22 22).

8. GESTION DE VOTRE ABONNEMENT AUX NEWSLETTERS ET E-MAILS PROMOTIONNELS RAPET JEAN FRANCOIS

Vous pouvez aussi cliquer à tout moment sur les liens de désabonnement figurant dans nos newsletters et emails promotionnels ou en répondant « STOP » aux sms que vous recevrez éventuellement.
Nous attirons cependant votre attention sur le fait que même si vous vous désabonnez des communications promotionnelles, il est possible que nous continuions à vous envoyer des courriers, appels et/ou e-mails non promotionnels, tels que ceux concernant votre compte ou les transactions en cours.

9. CONTACTER RAPET JEAN FRANÇOIS

Pour toute information ou question concernant la présente Politique de gestion des Données et des Cookies, RAPET Jean François est à votre disposition :
- par téléphone au +33 (0)6 10 11 12 91, du lundi au vendredi, de 10h30 à 12h30 et 14h à 17h00 (heure française)
- par e-mail, à l’adresse [email protected] ou encore au moyen de notre formulaire de contact
- par courrier postal à l'adresse suivante : RAPET Jean François - 1 Rue sous le Château - 21190 Saint-Romain - FRANCE.

10. CONDITIONS SPECIFIQUES AUX COOKIES

La connexion et la navigation sur notre Site impliquent, sous réserve de votre acceptation préalable, l’installation de divers cookies sur votre appareil de consultation du Site (ci-après votre « Appareil »).
Un « cookie » est un fichier enregistré dans le navigateur ou sur le disque sur votre Appareil lors de votre connexion sur le Site. Ce fichier cookie permet d’identifier l’Appareil dans lequel il est enregistré et ainsi de suivre l’activité de l’utilisateur de l’Appareil, et de se souvenir d’informations, comme les préférences de l’utilisateur ou les informations précédemment saisies par l’utilisateur dans les formulaires présents sur le Site, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.
Nous utilisons deux catégories de cookies :
- Un cookie « Google Analytics » de mesure d’audience permettant de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques du Site, afin de les évaluer et de mieux les organiser, et notamment :
• D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubrique et contenus visités, parcours), dans l’objectif d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site,
• D’adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre Appareil (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Appareil comporte.
Le cookie « Google Analytics » ne produit et n’adresse à Google et à nous-mêmes que des statistiques agrégées et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle vous concernant.
- Des cookies techniques, à savoir les cookies strictement nécessaires à la navigation sur le Site (comme les identifiants de session), ainsi que les cookies qui permettent de vous donner accès à des fonctionnalités spécifiques en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation notamment :
• De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (contenu d’un panier de commande, etc.),
• De vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site tels que votre Compte Client, au moyen des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés,
• De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau après un certain laps de temps,
• D’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre Appareil.
Les cookies ne contiennent aucune information personnelle vous concernant, puisqu’ils nous permettent d’identifier seulement l’Appareil sur lequel ils sont installés.
La durée de conservation de ce cookie sur votre appareil est visée dans le tableau récapitulatif ci-dessous, sachant qu’à l’expiration de celui-ci, et vous vous connectez à nouveau sur le Site, de nouveaux cookies seront automatiquement placés sur votre Appareil.
Nature du Cookie Durée de conservation
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Cookie technique 20 jours
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Il en résulte qu’en naviguant sur notre site, vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous avez cependant la possibilité, en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur sur votre Appareil, de rejeter ou de désactiver tout ou partie des cookies, étant précisé que cela aura pour conséquence de rendre difficile, voire impossible, l’utilisation du Site.
Date de la dernière mise à jour : 28/09/2022

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